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Communauté de communes Bazois Loire Morvan

46 communes

toute l'année



La Communauté de communes évolue pour devenir Bazois Loire Morvan. L'ensemble des manifestations peut être retrouvé sur les sites des offices de tourisme ainsi que sur les différentes pages facebook qui fonctionnent encore.
N'hésitez pas à contacter les offices, notamment au 03 73 21 03 00 pour avoir toutes les informations

Plus d'informations dans l'Agenda des manifestations

 

Prochaines réunions à la Communauté de Communes du Sud Morvan

 

Bureau


Il se réunit régulièrement pour évoquer les dossiers de la Communauté de communes.
 

Conseil Communautaire


Le prochain Conseil communautaire : le 15 décembre 2015 à l'Espace Communautaire, 11 Place Lafayette, Moulins-Engilbert. Il aura lieu à 19h30 et l'ordre du jour est le suivant:
- Loi NOTRe : avis sur la nouvelle carte intercommunale proposée par le Préfet,
- Modification simplifiée du PLU de Moulins-Engilbert,
- Convention pour le local de Vandenesse,
- Affectation de la DCE 2015,
- Désogantion d'un reprsentant au SIEEEN pour la commission consultative paritaire,
- Adhésion au CAUE,
-Opérations budgétaires : reversement des salaires des budgets annexes au budget principal, remboursement de certains frais du budget SPANC par le budget assainissement collectif réalisé en début d'année,
- Ouverture de crédits d'investissement
- Questions diverses.
 

Documents téléchargeables :

 les compte-rendus 
 

Commissions


Réunions non publiques mais si vous pensez pouvoir enrichir le débat merci de contacter la Communauté de Communes du Sud Morvan

Commission Urbanisme (Plan Local d'Urbanisme Intercommunal)


Commission d’Appel d’Offres


Commission Assainissement


Commission Tourisme / Culture / Communication


Commission Finances


Commission Travaux


Commission Vie économique : commerces, artisanat, services, agriculture


Commission Voirie


 

Groupes de travail


Réunions non publiques mais si vous pensez pouvoir enrichir le débat merci de contacter la Communauté de Communes du Sud Morvan

 

Réunion publiques


OCMACS

Plan Local d'Urbanisme Intercommunal : la prochaine réunion, présentant le zonage et le réglement provisoire du PLUi, aura lieu le 25 novembre à 19h30 à la salle socio-culturelle de Sermages.

SPANC

 

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